Le site hypnose-saintmalo.com est édité par Sonia Payen (EI)
Éditeur – Responsable de la Publication – Rédaction
Raison Sociale : Haissant Payen Sonia (Entreprise Individuelle – EI)
Adresse : Centre de Santé du Bois Herveau – 2 rue du Bois Herveau – 35400 Saint-Malo
Téléphone : 0695166222
Courriel : sonia@hypnose-saintmalo.com
Statut : Entreprise Individuelle – Profession Libérale Hors cadre réglementé
Code NAF / APE : 8690F Activités de Santé Humaine non classées ailleurs
Identifiant SIRET 824 905 996 00024 – RCS Saint-Malo
Identifiant TVA FR 68 824 905 996
Ni professionnel de santé, ni psychologue, ni psychothérapeute ; à ce titre aucun diagnostic ne peut être établi. Une séance ne constitue ni un avis médical, ni un traitement médical et ne peut en aucun cas s’y substituer.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, un dispositif de médiation de la consommation est proposé.
L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond
Hébergeur :
Le site hypnose-saintmalo.com est hébergé par
Bluehost Inc
10 Corporate Drive, Suite 300, Burlington, MA01803, USA
Téléphone +1(801)7659400
Courriel : legal@bluehost.com
Crédits photos : Sonia Payen (EI)
Conception et réalisation du site : Sonia Payen (EI)
Conditions générales d’utilisation du Site
En accédant et/ou en utilisant le présent Site internet hypnose-saintmalo.com accessible à l’adresse https://hypnose-saintmalo.com (ci-après désigné « le Site »), tout utilisateur accepte, tacitement et sans réserve, les présentes conditions générales d’utilisation du Site.
Par utilisateur, on entend toute personne physique ou morale qui vient à visiter le Site hypnose-saintmalo.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site hypnose-saintmalo.com et chacun des éléments qui le composent, incluant de façon non limitative les photographies, textes, articles, pages, lettres d’information, ainsi que leur mise en forme(ci-après « les Éléments de propriété intellectuelle ») sont la propriété exclusive de Sonia Payen (EI) et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres entités partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, publication, retransmission totale ou partielle sous quelque forme que ce soit des Éléments de propriété intellectuelle est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Sonia Payen(EI). Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit constitue une contrefacçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur son écran et n’est autorisé à reproduire les Éléments de propriété intellectuelle du Site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du Site.
L’utilisateur n’est autorisé qu’à télécharger et reproduire sur tout support, les publications de la Société, lorsque cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales. L’utilisateur s’interdit de communiquer ces publications à des tiers, y compris par courrier électronique et par mise à disposition à partir d’un site internet ou d’un serveur.
L’utilisateur n’est autorisé que sur demande et autorisation écrite expresse de Sonia Payen (EI) à faire de courtes citations du site, sous réserve que soit précisé de manière apparente : l’origine du document (par exemple « extrait du site hypnose-saintmalo.com») le titre du document cité ou de la page citée, le nom de l’auteur s’il est connu, la date du document si elle est connue.
Utilisation du Site
L’ensemble des données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du Site n’ont aucun caractère exhaustif, sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant un avis, démarchage ou sollicitation.
L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données, informations ou publications accessibles ou téléchargeable à partir du Site. L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenue responsable au titre du contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le Site ou des fichiers téléchargeables à partir du Site ou des sites accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site.
La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du Site ne sont autorisées que sous réserve de l’accord préalable et exprès de L’Éditeur.
Disponibilité
L’Éditeur s’efforce d’assurer aux utilisateurs l’accessibilité du Site, et pourra, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site.
Données Personnelles
Toutes les informations concernant le traitement de vos données personnelles, cookies et conformité RGPD sont disponibles à la page Politique de Confidentialité & Cookies.
